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Marques déposées par RABILLER René
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CHATEAU CLOS DU MOULIN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU CLOS DU MOULIN
RABILLER René

Numéro de dépôt :
3177597
Date de dépôt :
25/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/07/2022
CHATEAU CLOS DU MOULIN de RABILLER René

Présentation de la marque CHATEAU CLOS DU MOULIN

Déposée le 25 juillet 2002 par RABILLER René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU CLOS DU MOULIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-36 du 6 septembre 2002.

Le déposant est RABILLER René domicilié(e) LE CENDRAYRE, 27 chemin de St AFRIQUE - 33180 - SAINT ESTEPHE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RABILLER René domicilié(e) LE CENDRAYRE - 33180 - SAINT ESTEPHE - France.

La marque CHATEAU CLOS DU MOULIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3177597.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU CLOS DU MOULIN est expirée depuis le 25 juillet 2022.

RABILLER René a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA PEYRE , CHATEAU L'HÔPITAL de MIGNOT


RABILLER René - LE CENDRAYRE, 27 chemin de St AFRIQUE - 33180 - SAINT ESTEPHE - France


RABILLER René - LE CENDRAYRE - 33180 - SAINT ESTEPHE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-01

Publication - Publication le 6 sept. 2002 au BOPI 2002-36

Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2012 n°2504596 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-07-12

Inscription le 16 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°702008 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-06-16

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée château clos du moulin Appellation St Estèphe